Marque expirée - Marque en non vigueur

Biro Fils
Acor Inter, SAS

Numéro de dépôt :
3687154
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
Biro Fils de Acor Inter

Présentation de la marque Biro Fils

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acor Inter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biro Fils »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Acor Inter domicilié(e) ZI la Naurais Bachaud - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 260 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acor Inter domicilié(e) 57 Avenue Augustin Dumont - 92240 - MALAKOFF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biro Fils est expirée depuis le 27 octobre 2019.

Acor Inter a également déposé les autres marques suivantes : SafeDose , biro , Marcalina , Granito


Acor Inter, SAS - ZI la Naurais Bachaud - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 326260429


Acor Inter - 57 Avenue Augustin Dumont - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563020 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.